1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’abonnement au service proposé par [Pirard Benoît] (ci-après « le Prestataire »), ainsi que les droits et obligations des parties.
2. Description du service
Le Prestataire fournit à l’utilisateur (ci-après « le Client ») l’accès à [une plateforme, de formation en ligne, comprenant des modules vidéos, fichiers pdf, un accompagnement personnalisé et des lives réguliers] selon les modalités prévues au moment de la souscription.
3. Durée de l’abonnement
L’abonnement est conclu pour une durée initiale de [ 1 an / ou trois mois selon le mode choisi au départ], à compter de la date de souscription.
4. Reconduction tacite
À l’issue de la période initiale, l’abonnement est renouvelé automatiquement pour une durée identique, sauf résiliation effectuée selon les modalités prévues à l’article 5.
5. Résiliation – Préavis
Le Client peut résilier son abonnement à tout moment, mais la résiliation ne prendra effet qu’à l’issue de la période d’abonnement en cours.
Pour empêcher la reconduction tacite, la résiliation doit être effectuée au plus tard 1 jours avant la date anniversaire de renouvellement.
La résiliation doit être réalisée via :
-
l’espace client du site, ou
-
par e-mail à l’adresse : [info@leboisdanstoussesetats.be].
Toute demande reçue après ce délai entraînera le renouvellement de l’abonnement pour une nouvelle période.
6. Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la souscription. Ils sont exprimés en [euros] et s’entendent toutes taxes comprises.
Le paiement s’effectue par [carte bancaire / prélèvement automatique], selon les modalités indiquées lors de la commande.
En cas de renouvellement, le montant correspondant à la nouvelle période d’abonnement sera prélevé automatiquement à la date anniversaire.
7. Absence de droit de rétractation (si applicable)
Si le service commence immédiatement après la souscription et que le Client renonce expressément à son droit de rétractation, aucune demande de remboursement ne pourra être acceptée.
8. Obligations du Client
Le Client s’engage à utiliser le service conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGV. Il garantit l'exactitude des informations fournies lors de la souscription.
9. Responsabilité du Prestataire
Le Prestataire s’efforce de garantir l’accès continu à ses services mais ne saurait être tenu responsable en cas :
– d’interruption pour maintenance,
– d’indisponibilité due au fournisseur d’accès,
– de force majeure.
10. Modification des CGV
Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Le Client sera informé de toute modification substantielle par e-mail ou via son espace client.
11. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit [Belge].
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.



